Mentions légales

Mentions Légales

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Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site www.little-tokyo-67.com appartient à LITTLE TOKYO – SARL, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 24, Rue de la Fonderie – 67000 Strasbourg.
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Le webmaster, Pierre SCHMITT, est responsable de l’administration du site.
Le site www.little-tokyo-67.com est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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3. Les produits ou services proposés par www.little-tokyo-67.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.little-tokyo-67.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par LITTLE TOKYO, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.little-tokyo-67.com.

4. Limitations contractuelles

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Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions omises, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à little_tokyo_67@hotmail.com.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.little-tokyo-67.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.